Picture of Alexandre Juve

Alexandre Juve

Fondateur, Epargne Plurielle

Amane Exclusive Life proposé par la Compagnie Vitis Life

Amane Exclusive Life : le premier contrat d’assurance-vie luxembourgeois compatible avec la finance islamique, la Charia

L’assurance vie islamique répond à une demande croissante d’investisseurs souhaitant structurer leur épargne dans le respect des principes religieux tout en conservant les avantages juridiques et fiscaux d’un contrat d’assurance-vie reconnu par le droit français.

Dans un contexte où la finance islamique en Europe se développe progressivement, de nombreux investisseurs recherchent une assurance vie halal permettant d’investir sans riba, tout en bénéficiant d’un cadre réglementé et sécurisé.

Amane Exclusive Life, un contrat luxembourgeois respectant les principes de la finance islamique

Le contrat Amane exclusive Life est proposé par la compagnie d’assurance Vitis Life S.A.

Cette compagnie d’assurance luxembourgeoise a été créée en 1995 et opère actuellement dans les autres pays d’Europe (France, Belgique, Italie…) sous le régime de la libre prestation de services qui est défini par une directive européenne.

Faire appel à la compagnie Vitis Life S.A c’est souscrire avec une compagnie d’assurance expérimentée et solide. En effet, Vitis Life S.A gère aujourd’hui environ 2,1 milliards d’euros d’actifs.

Le contrat Amane Exclusive Life est une assurance vie islamique qui offre des prestations qui sont licites aux principes de la charia.

Les prestations d’assurances sont supervisées par un comité de spécialistes de l’Islam (le Charia Board).

Les règles de répartition des bénéfices sont déterminées et connues. Le droit commercial islamique est donc respecté car il n’y a pas de Gharar.

Le contrat d’assurance-vie proposé par Vitis Life est soumis au droit français sauf pour ce qui concerne les aspects prudentiels où il est soumis au droit luxembourgeois (contrôle du Commissariat Aux Assurances, principe de séparation des actifs, super-privilège).

Pour souscrire à ce contrat, vous devrez effectuer un versement initial minimum de 250 000 euros.

Investissez dans des Unités de Comptes (UC) conformes à la Charia

Le contrat Amane Exclusive Life vous offre la possibilité d’investir dans une quinzaine de supports qui sont tous conformes aux principes de la finance islamique.

Chaque unité de compte dispose de leur propre Fatwa ainsi que leur propre charia Board.

Afin de s’assurer de la conformité de ces fonds aux principes de la finance islamique, un contrôle régulier est effectué.

La finance islamique repose sur plusieurs principes fondamentaux issus de la jurisprudence islamique et du droit commercial islamique :

 

  • Interdiction du riba (intérêt fixe garanti)

  • Interdiction du gharar (incertitude excessive ou ambiguïté contractuelle)

  • Interdiction du maysir (spéculation assimilable au jeu)

  • Exclusion des secteurs d’activité non conformes (alcool, jeux d’argent, armement, pornographie, etc.)

 

Une assurance vie halal ne peut donc pas fonctionner comme une assurance vie conventionnelle investie majoritairement en fonds euros générant des intérêts fixes. Les fonds en euros reposent essentiellement sur des obligations rémunérées par des intérêts, ce qui les rend incompatibles avec les principes de la finance islamique.

Le contrat Amane Exclusive Life est structuré de manière à respecter ces principes islamiques. Les règles contractuelles sont établies dès l’origine. Les mécanismes de rémunération ne reposent pas sur un taux d’intérêt garanti, mais sur des investissements dans des actifs réels, des entreprises conformes aux principes islamiques ou des supports validés par des comités spécialisés.

Avantages

  • Des Unités de Compte qui répondent aux principes posés par la finance islamique (Charia)
  • Un contrôle régulier (semestriel) des unités de compte afin de s’assurer du respect des principes de la finance islamique (Charia)
  • Bénéficiez des règles prudentielles du droit luxembourgeois
  • Profitez d’une fiscalité avantageuse
  • Désignez qui vous voulez comme bénéficiaire de l’assurance-vie

Frais

  • Versement initial : 250 000 euros minimum
  • Versements complémentaires : 50 000 euros minimum
  • Frais de souscription : Maximum 3.50% sur chaque prime brute
  • Frais de gestion : Maximum 1.2% par an
  • Frais d’arbitrage : Maximum 1% sur l’opération d’arbitrage
  • Pas de frais de rachat

Documents sur Amane Exclusive Life

Investir sans riba : fonctionnement technique du contrat

Contrairement aux contrats traditionnels investis en fonds en euros, Amane Exclusive Life fonctionne exclusivement en unités de compte conformes à la finance islamique.

Les fonds euros sont exclus car ils reposent principalement sur des obligations rémunérées par des intérêts fixes, incompatibles avec le principe du sans riba.

 

Les unités de compte proposées peuvent inclure :

  • des actions d’entreprises conformes aux principes islamiques

  • des supports immobiliers adossés à des actifs tangibles

  • des instruments financiers structurés de manière compatible avec la charia

 

Chaque unité de compte fait l’objet :

  • d’une validation par un comité de conformité

  • d’un contrôle régulier

  • d’une documentation attestant sa conformité à la loi islamique

 

Cette sélection permet d’investir dans un cadre structuré, conforme à la finance islamique en Europe, tout en bénéficiant de la flexibilité des unités de compte.

Le rendement dépend de la performance des marchés financiers. Il n’est ni garanti ni prédéterminé. Comme pour toute assurance-vie investie en unités de compte, un risque de perte en capital existe.

À qui s’adresse ce contrat d’assurance vie halal ?

Amane Exclusive Life est réservé à une clientèle patrimoniale recherchant une solution d’investissement structurée et conforme à la finance islamique.

Le versement initial minimum est fixé à 250 000 euros. Les versements complémentaires doivent atteindre 50 000 euros minimum.

 

Ce niveau d’accès positionne le contrat dans une logique de gestion de patrimoine. Il s’adresse notamment aux investisseurs souhaitant :

 

  • diversifier leur allocation d’actifs

  • structurer une transmission hors succession

  • optimiser la fiscalité de leur épargne

  • investir dans un cadre conforme à leurs principes religieux

 

Il ne s’agit pas d’un produit d’épargne grand public, mais d’un outil patrimonial adapté à une stratégie globale d’investissement.

Fiscalité applicable en France

Le contrat bénéficie du régime fiscal de l’assurance-vie.

En cas de rachat

Les gains sont soumis soit :

  • au prélèvement forfaitaire unique

  • soit à l’impôt sur le revenu

Après huit ans, un abattement annuel s’applique sur les gains, conformément à la réglementation française.

En cas de décès

Le contrat d’assurance-vie est transmis hors succession.

Un abattement pouvant atteindre 152 500 € par bénéficiaire peut s’appliquer sous conditions. Cette disposition constitue un levier important en matière de planification successorale.

La clause bénéficiaire peut être personnalisée afin d’être compatible avec les principes religieux et les règles successorales applicables.

La fiscalité applicable reste celle du pays de résidence fiscale au moment du rachat.

Assurance vie islamique vs finance conventionnelle

La différence entre une assurance vie islamique et une assurance vie classique ne réside pas dans l’enveloppe juridique elle-même, mais dans la nature des supports d’investissement et dans la structure financière du contrat.

Une assurance vie conventionnelle investit principalement dans :

  • des obligations générant des intérêts

  • des fonds euros

  • des supports produisant du riba

 

Une assurance vie islamique exclut ces mécanismes et privilégie :

  • des investissements adossés à des actifs réels

  • des participations aux bénéfices

  • des supports validés par des comités de conformité islamique

Le contrat reste juridiquement une assurance-vie soumise au droit français, mais son architecture financière est conforme aux principes de la finance islamique.

Une solution dans le contexte de la finance islamique en Europe

La finance islamique en France demeure limitée. Peu de contrats d’assurance vie halal sont réellement structurés dans un cadre conforme à la charia.

Le cadre luxembourgeois permet de proposer des solutions plus flexibles, tout en conservant la compatibilité avec le droit français et la fiscalité applicable aux contrats d’assurance-vie.

Pour les investisseurs musulmans recherchant une assurance vie islamique conforme à la loi islamique et sans riba, Amane Exclusive Life constitue une alternative structurée aux produits de finance conventionnelle disponibles sur le marché français.

Transmission et clause bénéficiaire

L’un des intérêts majeurs d’un contrat d’assurance-vie est la liberté de désignation du bénéficiaire.

Le souscripteur peut :

  • désigner une ou plusieurs personnes

  • adapter la clause aux règles successorales

  • organiser une transmission progressive

Le contrat étant traité hors succession, il constitue un outil efficace de planification patrimoniale compatible avec les principes religieux.

Pourquoi envisager une assurance vie islamique ?

Une assurance vie islamique permet de :

  • investir sans riba

  • structurer une transmission patrimoniale

  • bénéficier d’une fiscalité attractive

  • investir dans des supports validés par des comités indépendants

  • sécuriser juridiquement son patrimoine

Elle ne remplace pas une réflexion globale sur l’allocation d’actifs, mais constitue un outil structurant dans une stratégie d’investissement conforme aux principes de la finance islamique.

Vous souhaitez en savoir plus ?

Bénéficiez d’une analyse gratuite et sans engagement.

Nous sommes le principal distributeur de contrats d’assurance-vie luxembourgeois en France.